Le Fonds Vert 2024 : un fonds pour accélérer la Transition Écologique dans les territoires

Mis à jour le 16/02/2024
Soutenir les projets des territoires pour accélérer leur transition écologique est la vocation du fonds vert, créé en 2023.

Pour accompagner la mobilisation des collectivités territoriales et contribuer à répondre aux enjeux de la planification écologique, le Gouvernement a décidé la pérennisation du fonds vert et son renforcement à hauteur de 2,5 milliards d’euros par an dès 2024.

Sa gestion est déconcentrée au niveau des préfets de région et de département.

Les outils à votre disposition pour connaître le Fonds vert et candidater

- Informez-vous avec le guide à l’intention des décideurs locaux et les cahiers d’accompagnement des porteurs de projets et des services instructeurs.

Télécharger FONDS VERT A4 - 40pages- page-WEB PDF - 2,50 Mb - 15/02/2024

- Toutes les informations et les cahiers d'accompagnement par chantier sur https://www.ecologie.gouv.fr/fonds-vert

- Candidatez sur ce lien :

https://aides-territoires.beta.gouv.fr/programmes/fonds-vert/?tab=program-description

Pour en savoir plus :

Télécharger DP - Fonds vert dec 2023 VF_compressed PDF - 1,80 Mb - 15/02/2024

Contacts

Les équipes de la préfecture du Haut-Rhin restent à disposition pour répondre à vos interrogations sur les modalités de dépôt de vos dossiers ainsi que les critères d'éligibilité à remplir.

Pour les mesures départementales : pref-bfcl@haut-rhin.gouv.fr
Pour les mesures régionales : pref-coordination@haut-rhin.gouv.fr

En outre, le bouquet relatif à la mesure ingénierie a été regroupé dans une interface à part des mesures du Fonds vert. Pour cibler la structure pouvant répondre à votre besoin d'accompagnement en ingénierie, vous pouvez la consulter :
https://aides-territoires.beta.gouv.fr/programmes/fonds-vert-ingenierie/?page=1

Les équipes de la direction départementale des territoires (DDT) du Haut-Rhin (Bureau Prospective, Appui Territorial et Énergie (BPATE)) peuvent vous informer sur les offres en ingénierie disponibles : ddt-scau-bpate@haut-rhin.gouv.fr

Pour la mesure recyclage des friches : ddt-fondsfriches@haut-rhin.gouv.fr